2022
- Entrée en vigueur du règlement #269
- Entrée en vigueur du règlement #265
- Avis public – Adoption du budget 2022
- Avis public – Dépôt du rapport financier 2021
- Avis public – Règlement #266 – Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux de la Municipalité du Canton d’Arundel
2021
- Avis public – Séance extraordinaire du 14 décembre 2021 à 18h30 – Adoption du programme triennal des immobilisations 2022-2023-2024
- Avis public – Dates des séances du conseil – Année 2022
- Avis public – Changement du lieu de la séance du conseil du 23 novembre 2021
- Élection 2021 – Avis public du résultat de l’élection
- Élection 2021 – Résultat du recensement des votes
- Élection 2021 – Avis public du scrutin
- Élection 2021 – Avis public de révision de la liste électorale – Vote par correspondance
- Élection 2021 – Avis public aux propriétaires uniques d’un immeuble aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise
- Élection 2021 – Avis public d’élection – Vote par correspondance
- Avis public – Dépôt du rôle d’évaluation 2022-2023-2024
- Avis public – Dépôt du rapport financier 2020
- Avis public – Dérogation mineure – 285, Route Crystal Falls – Séance ordinaire du 21 septembre 2021
- Avis public – Changement de lieu de la séance du conseil du 17 août 2021
- Avis public – Dérogation mineure – Séance du conseil du 17 août 2021
- Avis public – Membre du CCU recherché
- Avis public – Changement du lieu de la séance du conseil du 13 juillet 2021
- Avis public – Modification au rôle d’évaluation foncière 2019-2020-2021
- Avis public – Entrée en vigueur du règlement #261 décrétant l’imposition des taxes et compensation pour l’année 2021
- 111-170 Avis public – Entrée en vigueur du règlement #258 modifiant le règlement en concordance à la modification du schéma d’aménagement de la MRC des Laurentides (228-2008) numéro 140 modifiant le règlement de zonage #112 et le règlement sur l’application des règlements d’urbanisme #111 de la Municipalité du Canton d’Arundel intitulé « Renforcement des dispositions applicables à la protection des rives des lacs des cours d’eau et des milieux humides dans le but d’amenuiser les apports en phosphore et autres nutriments »
2020
- Avis public: Adoption du budget 2021
- Avis public: Consultation publique écrite sur le projet de règlement de concordance #260
- Projet de règlement de concordance #260 modifiant le règlement de zonage #112 afin de modifier certaines dispositions relatives à la protection des cours d’eau
- Avis public: Membre de CCU recherché
- Avis public: Entrée en vigueur du règlement #253 modifiant le règlement de zonage #112 et visant à modifier la grille des spécifications des usages et normes de la zone R¡-26
- Avis public: Entrée en vigueur du règlement #251 modifiant le règlement de zonage #112 et visant à créer une nouvelle catégorie d’usage agricole pour la production de cannabis et à autoriser ce nouvel usage dans les zones For-4 et For-5.
- Avis public du scrutin
- Avis public – Dépôt du rapport financier 2019
- Avis public : Consultation publique écrite sur le projet de règlement #258
- Avis public : Entrée en vigueur du règlement #257 concernant la régie interne des séances du conseil municipal de la Municipalité d’Arundel
- Avis public d’élection
- Avis public – Adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum – règlement #251
- Avis public: Adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum – règlement #253
- Avis public: Demande de dérogation mineure – séance du 18 août 2020
- Avis public: Consultation publique écrite sur le projet règlement #258
- Avis public: Collecte et transport des matières résiduelles #255
- Avis public: Entrée en vigueur du règlement #256 modifiant le règlement #247 décrétant l’imposition des taxes et compensations pour l’année 2020
- Avis public: Demande de dérogation mineure – séance du conseil du 16 juin 2020
- Avis public: Communiqué de la MRC des Laurentides – Recycler les résidus de jardins
- Avis public: Entrée en vigueur du règlement #254 modifiant le règlement #247 décrétant I’imposition des taxes et compensations pour l’année 2020
- Avis public: Consultation publique sur le projet de règlement #253
- Avis public: Consultation publique sur le projet de règlement #251
- Avis public: Adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum
- Avis public: Consultation publique sur le projet de règlement #248
- Avis public MRC des Laurentides: Calendrier des séances de conseil des maires 2020
- Avis public de la RIMRO: Calendrier Séances du conseil 2020
2019
- Avis public: Entrée en vigueur du règlement #246 concernant l’autorisation des logements dans les bâtiments commerciaux de restauration et d’hébergement
- Avis public: adoption du budget 2020
- Avis public Calendrier des séances du conseil 2020
- Avis-public: Consultation publique – schéma révisé de couverture de risques en sécurité incendie
- Avis public: Adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum
- Avis public: Consultation publique sur le projet de règlement #246
- Avis public: demande de dérogation mineure – séance du conseil du 17 septembre 2019
- Avis public: Dépôt du rôle d’évaluation 2020
- Avis public: Demande de dérogation mineure – séance du conseil du 18 juin 2019
2018
- Avis public concernant une demande de dérogation mineure au 298, route Crystal Falls
- Avis public: adoption du budget 2019
- Avis public : dépôt du rôle d’évaluation 2019-rôle triennal 2019-2010-2021
- Avis public: horaire des assemblées du conseil 2019
- Avis public concernant une demande de dérogation mineure au 1, chemin de Barkmere
- Avis de consultation publique sur le projet de règlement #238
- Avis public: Entrée en vigueur du Règlement 237 concernant la collecte et le transport des matières résiduelles
- Avis public: Dépôt du rapport financier 2017
- Entrée en vigueur du Règlement #235 décrétant la tarification des activités, biens et services municipaux
- Résultat de l’élection partielle du 25 février 2018 – résultat final
- Résultat de l’élection partielle du 25 février 2018
- Dépôt du rôle général de perception – 2018
- Entrée en vigueur du Règlement – 236 : Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
- Avis public du scrutin du 2018-02-25
- Avis public – adoption le 20 février 2018 du Règlement 236 – Code de déontologie et d’éthique des élus municipaux
- Avis public: consultation sur une demande de dérogation mineure – 20 février 2018
- Avis public: entrée en vigueur du Règlement #234 décrétant l’imposition des taxes et compensations pour l’année 2018
- Avis public de la révision de la liste électorale municipale
- Avis public d’élection – Poste conseiller #4 – vote par correspondance
- Avis public d’élection – poste conseiller #4 – copropriétaires – vote par correspondance
- Avis public – demandes dérogation mineure – janvier-2018
2017
- Avis public: demandes de dérogation mineure – séance du conseil du 26 janvier 2018
- Avis public: entrée en vigueur du règlement 231 autorisant les commerces de récréation extérieure intensive dans la zone Vi-33 (noyau villageois)
- Avis public : horaire des assemblées du conseil 2018
- Avis public: demande de dérogation mineure – séance du 12 décembre 2017
- Avis public du scrutin – Vote par correspondance
- Avis public de la révision de la liste électorale municipale
- Avis public d’élection
- Avis public aux propriétaires uniques d’un immeuble, aux occupants uniques d’un établissement d’entreprise, aux copropriétaires indivis d’un immeuble et aux cooccupants d’un établissement d’entreprise.
- Dépot du rôle d’évaluation 2018 – Rôle triennal 2016-2017-2018
- Assemblée publique de consultation le 30 août 2017: affiché le 23 août 2017
- Entrée en vigueur des règlements 228 et 229 le 16 juin 2017: affiché le 23 août 2017
- Avis public – Dérogation mineure 24-août-2017
- Direction de santé publique: eau des lacs et rivières non potable
- Dépôt du rôle général de perception pour l’exercice 2017
- Entrée en vigueur du règlement #225 établissant les compensations pour les immeubles non-imposables pour I’année 2017
