2022
- Avis public – Rôle triennal d’évaluation foncière 2022-2023-2024
- Avis public – Présentation et dépôt du projet de règlement 281 relatif aux systèmes d’alarme
- Avis public – Présentation et dépôt du projet de règlement 280 relatif à la circulation des chevaux et des véhicules à traction hippomobile
- Avis public – Présentation et dépôt du projet de règlement 279 relatif au stationnement et à la circulation
- Avis public – Présentation et dépôt du projet de règlement 278 relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics
- Avis public – Présentation et dépôt du projet de règlement 277 relatif aux nuisances
- Avis public – Entrée en vigueur du règlement 276 relatif à la gestion contractuelle
- Avis public – Présentation et dépôt du projet de règlement du code d’éthique des employés
- Avis public – dérogation mineur
- Avis public – Calendrier des séances du conseil
- Avis public – Présentation , dépôt et adoption du projet de règlement 276_relatif à la gestion contractuelle
- Avis public – Entrée en vigueur du règlement 275 relatif aux modalités de publication des avis publics
- Avis public – Entrée en vigueur du règlement 271 modifiant le plan d’urbanisme #110 réduisant les densités d’occupation du sol des affectations PA, RU, VA et FOR
- Avis public –Présentation et dépôt du projet de règlement 275 relatif aux modalités de publication des avis publics
- Avis public-Entrée en vigueur du règlement de contrôle intérimaire #272
- Avis public – Adoption d’une résolution de contrôle intérimaire (no 2022-0112)
- Avis public – Assemblée publique sur le projet de règlement no 271 modifiant le plan d’urbanisme no 110 réduisant les densités d’occupation du sol des affectations PA, RU, VA et FOR et visant les usages H-1, H-2 et C-2 pour un développement planifié du territoire
- Entrée en vigueur du règlement #269
- Entrée en vigueur du règlement #265
- Avis public – Adoption du budget 2022
- Avis public – Dépôt du rapport financier 2021
- Avis public – Règlement #266 – Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux de la Municipalité du Canton d’Arundel
2021
- Avis public – Séance extraordinaire du 14 décembre 2021 à 18h30 – Adoption du programme triennal des immobilisations 2022-2023-2024
- Avis public – Dates des séances du conseil – Année 2022
- Avis public – Changement du lieu de la séance du conseil du 23 novembre 2021
- Élection 2021 – Avis public du résultat de l’élection
- Élection 2021 – Résultat du recensement des votes
- Élection 2021 – Avis public du scrutin
- Élection 2021 – Avis public de révision de la liste électorale – Vote par correspondance
- Élection 2021 – Avis public aux propriétaires uniques d’un immeuble aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise
- Élection 2021 – Avis public d’élection – Vote par correspondance
- Avis public – Dépôt du rôle d’évaluation 2022-2023-2024
- Avis public – Dépôt du rapport financier 2020
- Avis public – Dérogation mineure – 285, Route Crystal Falls – Séance ordinaire du 21 septembre 2021
- Avis public – Changement de lieu de la séance du conseil du 17 août 2021
- Avis public – Dérogation mineure – Séance du conseil du 17 août 2021
- Avis public – Membre du CCU recherché
- Avis public – Changement du lieu de la séance du conseil du 13 juillet 2021
- Avis public – Modification au rôle d’évaluation foncière 2019-2020-2021
- Avis public – Entrée en vigueur du règlement #261 décrétant l’imposition des taxes et compensation pour l’année 2021
- 111-170 Avis public – Entrée en vigueur du règlement #258 modifiant le règlement en concordance à la modification du schéma d’aménagement de la MRC des Laurentides (228-2008) numéro 140 modifiant le règlement de zonage #112 et le règlement sur l’application des règlements d’urbanisme #111 de la Municipalité du Canton d’Arundel intitulé « Renforcement des dispositions applicables à la protection des rives des lacs des cours d’eau et des milieux humides dans le but d’amenuiser les apports en phosphore et autres nutriments »
2020
- Avis public: Adoption du budget 2021
- Avis public: Consultation publique écrite sur le projet de règlement de concordance #260
- Projet de règlement de concordance #260 modifiant le règlement de zonage #112 afin de modifier certaines dispositions relatives à la protection des cours d’eau
- Avis public: Membre de CCU recherché
- Avis public: Entrée en vigueur du règlement #253 modifiant le règlement de zonage #112 et visant à modifier la grille des spécifications des usages et normes de la zone R¡-26
- Avis public: Entrée en vigueur du règlement #251 modifiant le règlement de zonage #112 et visant à créer une nouvelle catégorie d’usage agricole pour la production de cannabis et à autoriser ce nouvel usage dans les zones For-4 et For-5.
- Avis public du scrutin
- Avis public – Dépôt du rapport financier 2019
- Avis public : Consultation publique écrite sur le projet de règlement #258
- Avis public : Entrée en vigueur du règlement #257 concernant la régie interne des séances du conseil municipal de la Municipalité d’Arundel
- Avis public d’élection
- Avis public – Adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum – règlement #251
- Avis public: Adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum – règlement #253
- Avis public: Demande de dérogation mineure – séance du 18 août 2020
- Avis public: Consultation publique écrite sur le projet règlement #258
- Avis public: Collecte et transport des matières résiduelles #255
- Avis public: Entrée en vigueur du règlement #256 modifiant le règlement #247 décrétant l’imposition des taxes et compensations pour l’année 2020
- Avis public: Demande de dérogation mineure – séance du conseil du 16 juin 2020
- Avis public: Communiqué de la MRC des Laurentides – Recycler les résidus de jardins
- Avis public: Entrée en vigueur du règlement #254 modifiant le règlement #247 décrétant I’imposition des taxes et compensations pour l’année 2020
- Avis public: Consultation publique sur le projet de règlement #253
- Avis public: Consultation publique sur le projet de règlement #251
- Avis public: Adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum
- Avis public: Consultation publique sur le projet de règlement #248
- Avis public MRC des Laurentides: Calendrier des séances de conseil des maires 2020
- Avis public de la RIMRO: Calendrier Séances du conseil 2020
2019
- Avis public: Entrée en vigueur du règlement #246 concernant l’autorisation des logements dans les bâtiments commerciaux de restauration et d’hébergement
- Avis public: adoption du budget 2020
- Avis public Calendrier des séances du conseil 2020
- Avis-public: Consultation publique – schéma révisé de couverture de risques en sécurité incendie
- Avis public: Adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum
- Avis public: Consultation publique sur le projet de règlement #246
- Avis public: demande de dérogation mineure – séance du conseil du 17 septembre 2019
- Avis public: Dépôt du rôle d’évaluation 2020
- Avis public: Demande de dérogation mineure – séance du conseil du 18 juin 2019
