Dans les zones où l’agriculture n’est pas permise comme usage principal

Il est interdit de garder plus de cinq (5) animaux, dont un maximum de trois (3) chiens ou de trois (3) chats. La limite de cinq (5) animaux prévue au paragraphe précédent ne s’applique pas aux vertébrés aquatiques (poissons).

La limite de cinq (5) animaux ne s’applique pas aux volailles ni aux lapins.  Cette limite est fixée à 5 par logement et à dix (10) lorsqu’il n’y a qu’une unité d’occupation. Les coqs sont interdits dans ces secteurs en tout temps.

Dans les zones où l’agriculture est permise comme usage principal

Dans les zones où l’agriculture est autorisée, le nombre maximal de chiens est de cinq (5) et le nombre maximal de chats est également de cinq (5).

Animaux interdits sur le territoire de la Municipalité d’Arundel

Nous vous invitons à consulter la section pour connaître la liste détaillée des animaux interdits sur le territoire de la Municipalité d’Arundel. Règlements municipaux  

• Nul ne peut garder un chien vivant habituellement à l’intérieur des limites de la municipalité, à moins d’avoir obtenu au préalable une licence.
• Cette obligation ne s’applique qu’aux chiens ayant plus de 4 mois d’âge.
• Également, la licence devient obligatoire lorsque le chien aura été gardé dans la municipalité pour une période excédant quinze (15) jours consécutifs.
• La licence est payable annuellement et est valide pour la période d’une année allant du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. Cette licence est incessible et non remboursable.
• Vous pouvez vous procurer une licence au bureau de la municipalité.

Renouvellement de la licence

Pour le gardien d’un chien, qui est propriétaire occupant d’une résidence, le renouvellement de la licence se fera automatiquement et sera ajouté sur le compte de taxes de l’année en cours selon le montant décrété par le règlement de tarification en vigueur (25$ en 2015).

Le gardien d’un chien, qui n’est pas propriétaire occupant d’une résidence et qui réside, dans les limites de la municipalité doit, avant le 1er février de chaque année, renouveler la licence pour ce chien au bureau de la municipalité.

Un chien doit être porté ou conduit par son gardien au moyen d’une laisse dont la longueur ne peut excéder deux (2) mètres, sauf lorsque le chien se trouve dans les limites de l’unité d’occupation de son propriétaire ou ses dépendances.

Si vous avez perdu votre chien ou apercevez un chien errant sur le territoire de la municipalité, nous vous prions de téléphoner en premier lieu au bureau municipal au 819 681-3390 poste 5600.

Pour signaler la présence d’un ours noir ou d’un autre animal sauvage qui menace votre sécurité et qui se trouve à proximité des zones d’habitations, veuillez communiquer avec un agent de protection de la faune au : (819) 686-2116. Les bureaux sont situés à Labelle, au 5497, Boul. du Curé Labelle, Québec, J0T 1H0.

Pour consulter le règlement concernant le contrôle des animaux, vous pouvez vous référer à la section : Règlements municipaux