Séance ordinaire du conseil municipal – 19 mai 2020 – Téléconférence à huit clos

14 Mai 2020

Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour de la séance ordinaire du 19 mai 2020 qui se déroulera à 19h par téléconférence à huis clos. Vous êtes invités à poser vos questions par courriel à info@arundel.ca ou par la poste.

L’enregistrement de la séance sera disponible sur le site internet.

Consultez l’Ordre du jour 19 mai 2020 à 19h

Ordre du jour – Assemblée du 19 mai 2020 à 19h

  1. Autorisation de la tenue de la séance à huis clos et de l’enregistrement
  1. Période de questions
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption des procès-verbaux

4.1Séance ordinaire du 21 avril 2020
4.2 Abrogation – Résolution #2020-0061 – Séance ordinaire du 17 mars 2020
4.3 Séance ordinaire du 17 mars 2020

  1. Avis de motion et règlement

5.1 Avis de motion – Règlement #255 concernant la collecte et le transport des matières résiduelles
5.2 Dépôt – Projet de règlement #255 concernant la collecte et le transport des matières résiduelles
5.3 Abrogation – Résolution #2020-0038 – Adoption – Second projet de règlement #251 modifiant le règlement de zonage #112 et visant à créer une nouvelle catégorie d’usage agricole pour la production de cannabis et à autoriser ce nouvel usage dans les zones For-4 et For-5
5.4 Adoption – Second projet de règlement #251 modifiant le règlement de zonage #112 et visant à créer une nouvelle catégorie d’usage agricole pour la production de cannabis et à autoriser ce nouvel usage dans les zones For-4 et For-5 (modifié)
5.5 Avis de motion – Règlement #256 modifiant le règlement #247 décrétant l’imposition des taxes et compensations pour l’année 2020
5.6 Dépôt – Projet de règlement #256 modifiant le règlement #247 décrétant l’imposition des taxes et compensations pour l’année 2020

  1. Gestion financière et administrative

6.1 Liste des comptes à payer au 30 avril 2020
6.2 Formation – Association des directeurs municipaux du Québec – La grande Webdiffusion en gestion municipale

  1. Travaux publics

7.1 Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 2019-2023 – Programmation des travaux
7.2 Entente intermunicipale pour le nivelage d’une section du chemin White section Harrington par la Municipalité d’Arundel

  1. Urbanisme, environnement et hygiène du milieu

8.1 PIIA – 110, rue du Village – Matricule 1894-50-5823 – Revêtement extérieur

  1. Rapport de la mairesse et des conseillers
  1. Période de questions
  1. Levée de la séance