Séance ordinaire du conseil municipal – 18 août 2020 à 19h – Téléconférence à huit clos

17 Août 2020

Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour de la séance ordinaire du 18 août 2020 qui se déroulera à 19h par téléconférence à huis clos. Vous êtes invités à poser vos questions par courriel à info@arundel.ca ou par la poste.

L’enregistrement de la séance sera disponible sur le site internet.

Consulter l’Ordre du jour

 

Ordre du jour – Assemblée du 18 août 2020 à 19h

 

  1. Autorisation de la tenue de la séance à huis clos et de l’enregistrement
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Consultation sur la demande de dérogations mineures

3.1 Demande de dérogations mineures – 13, rue du Ruisseau – Matricule 1994-33-6375

3.2 Demande de dérogations mineures – 182, chemin White – Matricule 1988-33-2716

  1. Demande de dérogations mineures

4.1 Demande de dérogations mineures – 13, rue du Ruisseau – Matricule 1994-33-6375

4.2 Demande de dérogations mineures – 182, chemin White – Matricule 1988-33-2716

  1. Adoption des procès-verbaux

5.1 Séance ordinaire du 14 juillet 2020

5.2 Séance extraordinaire du 31 juillet 2020

6. Avis de motion et règlement

6.1 Avis de motion – Règlement #259 décrétant une dépense 526 738 $ et un emprunt de 526 738 $ pour les travaux de resurfaçage sur le chemin White et de réfection du chemin de la Montagne

6.2 Dépôt – Projet de règlement #259 décrétant une dépense 526 738 $ et un emprunt de 526 738 $ pour les travaux de resurfaçage sur le chemin White et de réfection du chemin de la Montagne

6.3 Adoption – Règlement #251 modifiant le règlement de zonage #112 et visant à créer une nouvelle catégorie d’usage agricole pour la production de cannabis et à autoriser ce nouvel usage dans les zones For-4 et For-5

6.4 Adoption – Règlement #253 modifiant le règlement #112 et visant à modifier la grille des spécifications des usages et normes de la zone Rr-26

6.5 Adoption – Règlement #257 concernant la régie interne des séances du conseil municipal de la Municipalité d’Arundel

6.6 Adoption – Projet de règlement #258 modifiant le règlement en concordance à la modification du schéma d’aménagement de la MRC des Laurentides (228-2008) numéro 140 modifiant le règlement de zonage #112 et le règlement sur l’application des règlements d’urbanisme #111 de la Municipalité du Canton d’Arundel intitulé « Renforcement des

dispositions applicables à la protection des rives des lacs des cours d’eau et des milieux humides dans le but d’amenuiser les apports en phosphore et autres nutriments »

6.7 Dates de consultation publique écrite – Règlement #258 modifiant le règlement #140 modifiant le règlement de zonage #112 et le règlement sur l’application des règlements d’urbanisme #111 de la Municipalité du Canton d’Arundel – Renforcement les dispositions applicables à la protection des rives des lacs, des cours d’eau et des milieux humides dans le but d’amenuiser les apports en phosphore et autres nutriments

  1. Gestion financière et administrative

7.1 Liste des comptes à payer au 31 juillet 2020

7.2 Transferts budgétaires

7.3 Renouvellement du contrat de service – Photocopieur Canon IR2525

7.4 Lieux des séances du conseil

  1. Sécurité publique

8.1 Démission – Premier répondant – Éric De Bellefeuille

8.2 Autorisation de signature d’une entente intermunicipale relative à la délégation de compétence en matière de centrale d’appels 9-1-1

  1. Urbanisme, environnement et hygiène du milieu

9.1 Autorisation de signature d’une entente relative à la gestion opérationnelle du règlement 353-2020 de la MRC des Laurentides relatif à la disposition des matières résiduelles

  1. Rapport de la mairesse et des conseillers
  1. Période de questions
  1. Levée de la séance