Séance ordinaire du conseil municipal – 14 juillet 2020 à 19h – Téléconférence à huit clos

9 Juillet 2020

Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour de la séance ordinaire du 14  juillet 2020 qui se déroulera à 19h par téléconférence à huis clos. Vous êtes invités à poser vos questions par courriel à info@arundel.ca ou par la poste.

L’enregistrement de la séance sera disponible sur le site internet.

Consulter l’Ordre du jour

                        Ordre du jour – Assemblée du 14 juillet 2020 à 19h

  1. Autorisation de la tenue de la séance à huis clos et de l’enregistrement
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption des procès-verbaux

3.1 Séance ordinaire du 16 juin 2020

     4. Avis de motion et règlement

4.1 Avis de motion – Règlement #257 concernant la régie interne des séances du conseil municipal de la Municipalité d’Arundel

4.2 Dépôt – Projet de règlement #257 concernant la régie interne des séances du conseil municipal de la Municipalité d’Arundel

4.3 Avis de motion – Règlement #258 modifiant le règlement #140 modifiant le règlement de zonage #112 et le règlement sur l’application des règlements d’urbanisme #111 de la Municipalité du Canton d’Arundel – Renforcement les dispositions applicables à la protection des rives des lacs, des cours d’eau et des milieux humides dans le but d’amenuiser les apports en phosphore et autres nutriments

4.4 Dépôt – Projet de règlement #258 modifiant le règlement #140 modifiant le règlement de zonage #112 et le règlement sur l’application des règlements d’urbanisme #111 de la Municipalité du Canton d’Arundel – Renforcement les dispositions applicables à la protection des rives des lacs, des cours d’eau et des milieux humides dans le but d’amenuiser les apports en phosphore et autres nutriments

4.5 Dates de consultation publique écrite – Règlement #258 modifiant le règlement #140 modifiant le règlement de zonage #112 et le règlement sur l’application des règlements d’urbanisme #111 de la Municipalité du Canton d’Arundel – Renforcement les dispositions applicables à la protection des rives des lacs, des cours d’eau et des milieux humides dans le but d’amenuiser les apports en phosphore et autres nutriments

  1. Gestion financière et administrative

5.1 Liste des comptes à payer au 30 juin 2020

5.2 Dépôt – Lettre de démission de Monsieur Thomas Bates

5.3 Avis de vacances – Poste de conseiller – Siège #6

5.4 Renouvellement du contrat d’assurance des municipalités du 13 juillet 2020 au 13 juillet 2021 – La Mutuelle des municipalités du Québec

  1. Sécurité publique

6.1 Autorisation de transférer la taxe 9-1-1 des services téléphoniques à CAUCA

  1. Travaux publics

7.1 Entente intermunicipale pour le déneigement du chemin du Lac-Beaven à Montcalm par la Municipalité du Canton d’Arundel

7.2 Autorisation – Achat de sable pour chemins – Hiver 2020-2021

7.3 Programme d’aide à la voirie locale – Volet Redressement des infrastructures routières locales- Projet RIRL 2017-636 – Réfection du chemin de la Montagne

  1. Urbanisme, environnement et hygiène du milieu

8.1 PIIA – 3, rue du Village – Matricule numéro 1892 24 0377– Modification des couleurs du revêtement extérieur

8.2 Intention de partenariat dans une entente relative au site de compostage des matières organiques de la RIDR

8.3 Demande d’appui – Fonds pour la large bande (CRTC) – DERY Telecom

  1. Rapport de la mairesse et des conseillers
  1. Période de questions
  1. Levée de la séance