Notes :
- Les procès-verbaux sont ajoutés le mois suivant la tenue de la séance du conseil, soit lors de leur adoption à la rencontre ordinaire suivante.
- La version papier consignée dans le livre des procès-verbaux constitue la seule version officielle. Cela est donc votre responsabilité de demander une copie conforme lorsque nécessaire.
Procès verbaux
2020
Septembre
Août
- 20 août 2020 – Séance extraordinaire – fichier audio
- 18 août 2020 – Séance ordinaire – fichier audio
Juillet
Juin
- 16 juin 2020 – Séance ordinaire – fichier audio
- 1er juin 2020 – Séance extraordinaire – fichier audio
Mai
Avril
Mars
- 30 Mars 2020 – Séance extraordinaire
- 17 Mars 2020 – Séance ordinaire
- 5 Mars 2020 – Séance extraordinaire
Février
Janvier
2019
Décembre
Novembre
Octobre
Septembre
Août
Juillet
Juin
Mai
Avril
Mars
2018
Décembre
- 7 décembre 2018 – Séance extraordinaire
- 11 décembre 2018 – Séance extraordinaire
- 11 décembre 2018 – Séance ordinaire
- 18 décembre 2018 – budget
- 18 décembre 2018 – Séance extraordinaire
Novembre
Octobre
Septembre
Août
Juillet
Juin
- 23 juin 2018 – Séance extraordinaire
- 19 juin 2018 – Séance ordinaire
- 8 juin 2018 – Séance extraordinaire
Mai
- 26 mai 2018 – Séance extraordinaire
- 25 mai 2018 – Séance extraordinaire
- 15 mai 2018- Séance ordinaire
- 4 mai 2018 – Séance extraordinaire
Avril
Mars
Février
Janvier
2017
Décembre
Novembre
Octobre
Septembre
Août
Juillet
Juin
Mai
Avril
Mars
Février
Janvier
2016
Décembre
Novembre
Octobre
Septembre
Août
Juillet
Juin
Mai
Avril
Mars
Février
Janvier
2015
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
2014
Janvier
Février
- 13 février 2014 – Séance extraordinaire – Budget 2014
- February 14th, 2015 – Extraordinary meeting – Budget 2014
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
2013
Janvier
Février
Mars
Avril
- 30 avril 2013 – Séance ajournée du 16 avril 2013
- April 30th, 2013 – Adjourned meeting from April 16th, 2013
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
